Permis de construire à Avelin pour 1 073 m² de locaux - 18 Rue De La Treupe
Territoire
Nord (59)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 1 juin 2018
Dossier PC n° 05903418B0004
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 05903418B0004, délivré le 1 juin 2018 à Avelin (Nord, Hauts-de-France), pour un projet situé 18 Rue De La Treupe, Avelin (59710). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 073 m² de surface de plancher sur un terrain de 52 175 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 1 073 m² en agricole et forestier. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont ZL195, ZL8.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/05/2019.
Autorisation
1 juin 2018
Ouverture de chantier (DOC)
01/07/2018
Achèvement (DAACT)
01/05/2019
Délai autorisation - chantier
1 mois
Durée du chantier
10 mois
Délai total
11 mois
Localisation du projet à Avelin
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Avelin Code postal 59710 Identifiant INSEE 59034
- Département
- Nord (59)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 4 145 m² | 1 073 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 073 m² | 5 218 m² |
| Total | 4 145 m² | 1 073 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 073 m² | 5 218 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 4 145 m² | 1 073 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 073 m² | 5 218 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- AVELIN (59710)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05903418B0004 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 59034 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 1 juin 2018 |
| Date de dépôt | 01/01/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2019-04 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |