Permis de construire Logement N° 05903215A0022

Permis de construire n° 05903215A0022 à Aulnoy-lez-Valenciennes pour 89 m² de logement, 7 rue Guillaume Apollinaire

Territoire

Nord (59)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 23 février 2016

Dossier PC n° 05903215A0022

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05903215A0022 a été délivré le 23 février 2016 à Aulnoy-lez-Valenciennes (Nord, Hauts-de-France), à l'adresse 7 rue Guillaume Apollinaire.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 388 m², le programme représente 89 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 28/04/2016, soit un peu plus de 2 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AD 722. Sur la même voie, rue Guillaume Apollinaire, la base recense 11 autres dossiers depuis 2015. Au total, le catalogue compte 107 permis de construire et déclarations préalables à Aulnoy-lez-Valenciennes, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

23/02/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

388 m²

Surface créée

89 m²

Variation nette

+89 m²

Surface totale après

89 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 28/04/2016. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

23 février 2016

Ouverture de chantier (DOC)

28/04/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Dépôt
28/04/2016
Autorisation
23/02/2016
3
Chantier (DOC)
28/04/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Aulnoy-lez-Valenciennes

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AD 722

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Aulnoy-lez-Valenciennes Code postal 59300 Identifiant INSEE 59032
Département
Nord (59)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 388 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 89 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 89 m² 0 m² 0 m² 0 m² 89 m² 89 m²
Total 0 m² 89 m² 0 m² 0 m² 0 m² 89 m² 89 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LILLE (59000)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 05903215A0022
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 59032 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 23 février 2016
Date de dépôt 28/04/2016
Dernière mise à jour (DPC) 05/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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