Permis de construire n° 05903216A0003 à Aulnoy-lez-Valenciennes pour 122 m² de logement, 4 rue Guillaume Apollinaire
Territoire
Nord (59)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 5 juillet 2016
Dossier PC n° 05903216A0003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Aulnoy-lez-Valenciennes (Nord, Hauts-de-France), le permis de construire n° 05903216A0003 a été délivré le 5 juillet 2016, pour un projet situé 4 rue Guillaume Apollinaire.
Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 379 m², le programme représente 122 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
Le chantier de ce permis de construire a démarré le 12/10/2016, soit un peu plus de 3 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré AD 717. La base compte 11 autres dossiers pour la même voie, rue Guillaume Apollinaire, le premier datant de 2015. Au total, le catalogue compte 107 permis de construire et déclarations préalables à Aulnoy-lez-Valenciennes, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 12/10/2016. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
5 juillet 2016
Ouverture de chantier (DOC)
12/10/2016
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 3 mois
Localisation du projet à Aulnoy-lez-Valenciennes
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Aulnoy-lez-Valenciennes Code postal 59300 Identifiant INSEE 59032
- Département
- Nord (59)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 379 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 122 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 122 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 122 m² | 122 m² |
| Total | 0 m² | 122 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 122 m² | 122 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VIEUX-CONDÉ (59690)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05903216A0003 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 59032 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 5 juillet 2016 |
| Date de dépôt | 12/10/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, rue Guillaume Apollinaire à Aulnoy-lez-Valenciennes (59300)
Les 6 plus récents des 11 autres permis de construire ou déclarations préalables recensés rue Guillaume Apollinaire depuis 2015. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.