Permis de construire Logement N° 0590042100020

Permis de construire n° 0590042100020 à Aix-en-Pévèle pour 95 m² de logement, Bas Hameau

Territoire

Nord (59)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 24 février 2022

Dossier PC n° 0590042100020

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Aix-en-Pévèle (Nord, Hauts-de-France), le permis de construire n° 0590042100020 a été délivré le 24 février 2022, pour un projet situé Bas Hameau.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. 95 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 390 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 29/09/2022, soit un peu plus de 7 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré ZB 14. Ce dossier fait partie des 128 permis de construire et déclarations préalables à Aix-en-Pévèle référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

24/02/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 390 m²

Surface créée

95 m²

Variation nette

+95 m²

Surface totale après

95 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 29/09/2022. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

24 février 2022

Ouverture de chantier (DOC)

29/09/2022

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 7 mois

Dépôt
29/09/2022
Autorisation
24/02/2022
3
Chantier (DOC)
29/09/2022
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Aix-en-Pévèle

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZB 14

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Aix-en-Pévèle Code postal 59310 Identifiant INSEE 59004
Département
Nord (59)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 390 m².

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 95 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 95 m² 0 m² 0 m² 0 m² 95 m² 95 m²
Total 0 m² 95 m² 0 m² 0 m² 0 m² 95 m² 95 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AIX-EN-PÉVÈLE (59310)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0590042100020
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 59004 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 24 février 2022
Date de dépôt 29/09/2022
Dernière mise à jour (DPC) 11/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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