Permis de construire n° 05830316N0016 à Varennes-Vauzelles pour 501 m² de locaux, 112/1 Rue Henri Bouquillard
Territoire
Nièvre (58)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 9 septembre 2016
Dossier PC n° 05830316N0016
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 05830316N0016, délivré le 9 septembre 2016 à Varennes-Vauzelles (Nièvre, Bourgogne-Franche-Comté), porte sur un projet situé 112/1 Rue Henri Bouquillard.
Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 501 m² de surface de plancher sur un terrain de 7 122 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 501 m² en commerce et activités de service.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AX105, AX148, AX150. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans la Nièvre en 2016 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 250 permis de construire et déclarations préalables référencés à Varennes-Vauzelles.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 9 septembre 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
9 septembre 2016
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Varennes-Vauzelles
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Varennes-Vauzelles Code postal 58640 Identifiant INSEE 58303
- Département
- Nièvre (58)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Commerce et activités de service |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 327 m² | 0 m² | 0 m² | 327 m² | 0 m² | -327 m² | 0 m² |
| Locaux | 126 m² | 501 m² | 0 m² | 126 m² | 0 m² | 375 m² | 501 m² |
| Total | 453 m² | 501 m² | 0 m² | 453 m² | 0 m² | 48 m² | 501 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Commerce et services | 126 m² | 501 m² | 0 m² | 126 m² | 0 m² | 375 m² | 501 m² |
| Total locaux | 126 m² | 501 m² | 0 m² | 126 m² | 0 m² | 375 m² | 501 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- YZEURE (03400)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05830316N0016 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 58303 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 9 septembre 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |