Permis de construire à Montigny-aux-Amognes pour 504 m² de locaux - Les Buissons Batards
Territoire
Nièvre (58)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 17 avril 2020
Dossier PC n° 05817620N0001
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 05817620N0001, délivré le 17 avril 2020 à Montigny-aux-Amognes (Nièvre, Bourgogne-Franche-Comté), pour un projet situé Les Buissons Batards, Montigny-aux-Amognes (58130). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 504 m² de surface de plancher sur un terrain de 67 685 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 504 m² en agricole et forestier. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont 0D212, 0D213, 0A835.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 16/03/2023.
Autorisation
17 avril 2020
Ouverture de chantier (DOC)
21/09/2020
Achèvement (DAACT)
16/03/2023
Délai autorisation - chantier
5 mois 4 jours
Durée du chantier
2 ans 5 mois
Délai total
2 ans 10 mois
Localisation du projet à Montigny-aux-Amognes
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Les Buissons Batards
Territoire administratif
- Commune
- Montigny-aux-Amognes Code postal 58130 Identifiant INSEE 58176
- Département
- Nièvre (58)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 504 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 504 m² | 504 m² |
| Total | 0 m² | 504 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 504 m² | 504 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 0 m² | 504 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 504 m² | 504 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- COULANGES-LES-NEVERS (58660)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05817620N0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 58176 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 17 avril 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2023-03 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |