Permis de construire Logement N° 05808723N0004

Permis de construire n° 05808723N0004 à Cossaye pour 112 m² de logement, Lotissement Bellevue Le Bourg

Territoire

Nièvre (58)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 29 août 2023

Dossier PC n° 05808723N0004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 29 août 2023 à Cossaye (Nièvre, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 05808723N0004 porte sur un projet situé Lotissement Bellevue Le Bourg.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 112 m² de surface de plancher sur un terrain de 890 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont B1600, B1612. L'instruction du dossier a duré près de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans la Nièvre en 2023 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 19 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cossaye.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

29/08/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

890 m²

Surface créée

112 m²

Variation nette

+112 m²

Surface totale après

112 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 02/10/2024. Le chantier a duré un peu plus de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

29 août 2023

Ouverture de chantier (DOC)

27/11/2023

Achèvement (DAACT)

02/10/2024

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Durée du chantier

un peu plus de 10 mois

Délai total

1 an 1 mois

Dépôt
01/01/2023
Autorisation
29/08/2023
Chantier (DOC)
27/11/2023
4
Achèvement (DAACT)
02/10/2024

Localisation du projet à Cossaye

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

B1600 B1612

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Bourg

Territoires administratifs

Commune
Cossaye Code postal 58300 Identifiant INSEE 58087
Département
Nièvre (58)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 112 m² 0 m² 0 m² 0 m² 112 m² 112 m²
Total 0 m² 112 m² 0 m² 0 m² 0 m² 112 m² 112 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SOUGY-SUR-LOIRE (58300)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05808723N0004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 58087 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 29 août 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 11/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 112 m² de surface de plancher sur un terrain de 890 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Lotissement Bellevue Le Bourg, à Cossaye (58300).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 29 août 2023, ouverture de chantier le 27 novembre 2023, achèvement déclaré le 2 octobre 2024).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 05808723N0004, déposé en mairie de Cossaye.

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