Permis de construire Locaux N° 05805521C0008

Permis de construire n° 05805521C0008 à Champvert pour 118 m² de locaux, Les Andres Vauvrille

Territoire

Nièvre (58)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 11 avril 2023

Dossier PC n° 05805521C0008

Demandeur

CE SOLAIRE 2

Synthèse du dossier et statut administratif

À Champvert (Nièvre, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 05805521C0008 a été délivré le 11 avril 2023, pour un projet situé Les Andres Vauvrille. Le projet est porté par CE SOLAIRE 2.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 118 m² de surface de plancher sur un terrain de 410 865 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 118 m² en autres activités.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont 0C159, 0C160, 0C303. L'instruction du dossier a duré 2 ans 3 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans la Nièvre pour les dossiers déposés en 2021 (environ 9 mois). L'ensemble des 30 permis de construire et déclarations préalables référencés à Champvert est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

11/04/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

410 865 m²

Surface créée

118 m²

Variation nette

+118 m²

Surface totale après

118 m²

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 06/06/2025. Le chantier a duré 1 an 9 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour des locaux d'activité (environ 8 mois).

Autorisation

11 avril 2023

Ouverture de chantier (DOC)

16/08/2023

Achèvement (DAACT)

06/06/2025

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Durée du chantier

1 an 9 mois

Délai total

2 ans 1 mois

Dépôt
01/01/2021
Autorisation
11/04/2023
Chantier (DOC)
16/08/2023
4
Achèvement (DAACT)
06/06/2025

Localisation du projet à Champvert

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

0C159 0C160 0C303

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Andres Vauvrille

Territoires administratifs

Commune
Champvert Code postal 58300 Identifiant INSEE 58055
Département
Nièvre (58)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Industrie
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 118 m² 0 m² 0 m² 0 m² 118 m² 118 m²
Total 0 m² 118 m² 0 m² 0 m² 0 m² 118 m² 118 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Autres activités 0 m² 118 m² 0 m² 0 m² 0 m² 118 m² 118 m²
dont Industrie 0 m² 118 m² 0 m² 0 m² 0 m² 118 m² 118 m²
Total locaux 0 m² 118 m² 0 m² 0 m² 0 m² 118 m² 118 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

CE SOLAIRE 2

Voir les 4 autorisations
Catégorie
Société
Catégorie juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN
878955632
SIRET
87895563200020
Code APE (NAF)
35.11Z - Production d'électricité
Taille d'entreprise
PME
Année de création
2019
Localisation
MONISTROL-SUR-LOIRE (43120)

Autres dossiers de CE SOLAIRE 2

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05805521C0008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 58055 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 11 avril 2023
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 11/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 118 m² de surface de plancher sur un terrain de 410 865 m², à destination principale locaux.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Les Andres Vauvrille, à Champvert (58300).
Qui est le demandeur de ce permis de construire ?
La demande a été déposée par CE SOLAIRE 2 et accordée le 11 avril 2023.
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 11 avril 2023, ouverture de chantier le 16 août 2023, achèvement déclaré le 6 juin 2025).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 05805521C0008, déposé en mairie de Champvert.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Champvert

Autres types d'autorisations à Champvert