Permis de construire Logement N° 05804623A0003

Permis de construire n° 05804623A0003 à Cercy-la-Tour pour 119 m² de logement, Martigny

Territoire

Nièvre (58)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 21 mars 2023

Dossier PC n° 05804623A0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Martigny, le permis de construire n° 05804623A0003 a été délivré le 21 mars 2023 à Cercy-la-Tour (Nièvre, Bourgogne-Franche-Comté).

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 119 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 901 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont 0B1099, 0B1098. Ce dossier s'inscrit parmi les 45 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cercy-la-Tour.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

21/03/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 901 m²

Surface créée

119 m²

Variation nette

+119 m²

Surface totale après

119 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 25/06/2024. Le chantier a duré un peu plus de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

21 mars 2023

Ouverture de chantier (DOC)

20/07/2023

Achèvement (DAACT)

25/06/2024

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Durée du chantier

un peu plus de 11 mois

Délai total

1 an 3 mois

Dépôt
20/07/2023
Autorisation
21/03/2023
Chantier (DOC)
20/07/2023
4
Achèvement (DAACT)
25/06/2024

Localisation du projet à Cercy-la-Tour

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

0B1099 0B1098

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Martigny

Territoires administratifs

Commune
Cercy-la-Tour Code postal 58340 Identifiant INSEE 58046
Département
Nièvre (58)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 119 m² 0 m² 0 m² 0 m² 119 m² 119 m²
Total 0 m² 119 m² 0 m² 0 m² 0 m² 119 m² 119 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
EPIRY (58800)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05804623A0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 58046 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 21 mars 2023
Date de dépôt 20/07/2023
Dernière mise à jour (DPC) 07/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 119 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 901 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Martigny, à Cercy-la-Tour (58340).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 21 mars 2023, ouverture de chantier le 20 juillet 2023, achèvement déclaré le 25 juin 2024).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 05804623A0003, déposé en mairie de Cercy-la-Tour.

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