Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T6+. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 133 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier.

Le statut enregistré de ce permis de construire est « autorisé ». Les données disponibles ne comportent pas de date d'ouverture de chantier ni d'achèvement.

Ce dossier fait partie des 362 permis de construire et déclarations préalables à Yutz référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

15/06/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

133 m²

Variation nette

+133 m²

Surface totale après

133 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 15 juin 2020. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

15 juin 2020

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

15/06/2020

Autorisation

15/06/2020

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Yutz

Localisation à l’échelle de la commune

Position approximative

Faute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Yutz Code postal 57970 Identifiant INSEE 57757
Département: Moselle (57)
Région: Grand Est

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet

D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Nouvelle construction
Utilisation	Occupation personnelle
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Occupation	Résidence principale
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 133 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	0 m²	133 m²	0 m²	0 m²	0 m²	133 m²	133 m²
Total	0 m²	133 m²	0 m²	0 m²	0 m²	133 m²	133 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

colonnes sur affichées

Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels purs	1

Typologies des logements créés

colonnes sur affichées

T1	T2	T3	T4	T5	T6+	Total renseigné
-	-	-	-	-	1	1
-	-	-	-	-	100,0 %	100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: YUTZ (57970)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU)	05775720E0009
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	57757 - Voir la page commune
Année de dépôt	2020
Date d'autorisation	15 juin 2020
Date de dépôt	15/06/2020
Dernière mise à jour (DPC)	06/2020
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Yutz

PC n°05775720E0007 Logement Terminé

2Bis Rue Valerie Andre

Yutz (57970)

Nouvelle construction

14 avr. 2020 233 m² SDP

PC n°05775719E0050 Logement Commencé

rue Byzes de Naxos Zac de

Yutz (57970)

Nouvelle construction

21 avr. 2020 3 247 m² SDP SCI LORRAINE

PC n°05775719E0060 Logement Terminé

61 grand'Rue

Yutz (57970)

Nouvelle construction

12 mai 2020 533 m² SDP GROUPE HABITER

PC n°05775720E0010 Logement Autorisé

Yutz (57970)

Nouvelle construction

15 juin 2020 145 m² SDP

PC n°05775720E0004 Mixte Terminé

5 rue du Printemps

Yutz (57970)

Transformation avec extension

26 juin 2020 97 m² SDP FONDATION VINCENT DE PAUL

PC n°05775720E0005 Logement Autorisé

35 rue des Romains et Rue Kle

Yutz (57970)

Nouvelle construction

06 juil. 2020 746 m² SDP SARL CENGIZ

Autres types d'autorisations à Yutz

Permis d'aménager à Yutz

3 autorisations

Permis de démolir à Yutz

132 autorisations