Permis de construire Mixte N° 05763821V0004

Permis de construire n° 05763821V0004 à Schœneck pour 274 m² de logement et locaux, Rue Clemenceau

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 21 mai 2021

Dossier PC n° 05763821V0004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05763821V0004, délivré le 21 mai 2021 à Schœneck (Moselle, Grand Est), porte sur un projet situé Rue Clemenceau.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 274 m² de surface de plancher sur un terrain de 875 m², à destination principale mixte. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3. La surface se répartit entre 137 m² d'habitation et 137 m² de locaux.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont 04797, 04799. Ce dossier est l'un des 36 permis de construire et déclarations préalables référencés à Schœneck.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

21/05/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Mixte

Surface du terrain

875 m²

Surface créée

274 m²

Variation nette

+274 m²

Surface totale après

274 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 27/06/2023. Le chantier a duré 1 an 9 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

21 mai 2021

Ouverture de chantier (DOC)

13/09/2021

Achèvement (DAACT)

27/06/2023

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Durée du chantier

1 an 9 mois

Délai total

2 ans 1 mois

Dépôt
13/09/2021
Autorisation
21/05/2021
Chantier (DOC)
13/09/2021
4
Achèvement (DAACT)
27/06/2023

Localisation du projet à Schœneck

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

04797 04799

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Schœneck Code postal 57350 Identifiant INSEE 57638
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 137 m² 0 m² 0 m² 0 m² 137 m² 137 m²
Locaux 0 m² 137 m² 0 m² 0 m² 0 m² 137 m² 137 m²
Total 0 m² 274 m² 0 m² 0 m² 0 m² 274 m² 274 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Commerce et services 0 m² 137 m² 0 m² 0 m² 0 m² 137 m² 137 m²
dont Hôtels 0 m² 137 m² 0 m² 0 m² 0 m² 137 m² 137 m²
Total locaux 0 m² 137 m² 0 m² 0 m² 0 m² 137 m² 137 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SCHOENECK (57350)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05763821V0004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57638 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 21 mai 2021
Date de dépôt 13/09/2021
Dernière mise à jour (DPC) 06/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 274 m² de surface de plancher sur un terrain de 875 m², à destination principale mixte.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Rue Clemenceau, à Schœneck (57350).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 21 mai 2021, ouverture de chantier le 13 septembre 2021, achèvement déclaré le 27 juin 2023).
Comment se répartissent les surfaces créées ?
La surface de plancher se répartit entre 137 m² d'habitation et 137 m² de locaux d'activité.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 05763821V0004, déposé en mairie de Schœneck.

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