Permis de construire Logement N° 05762012P0044

Permis de construire n° 05762012P0044 à Sainte-Marie-aux-Chênes pour 90 m² de logement

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 15 janvier 2013

Dossier PC n° 05762012P0044

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Sainte-Marie-aux-Chênes (Moselle, Grand Est), le permis de construire n° 05762012P0044 a été délivré le 15 janvier 2013.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Le dossier déclare 90 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 17/10/2013. L'ouverture de chantier a été déclarée le 15/04/2013, soit 3 mois après l'autorisation.

Ce dossier fait partie des 275 permis de construire et déclarations préalables à Sainte-Marie-aux-Chênes référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

15/01/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

90 m²

Variation nette

+90 m²

Surface totale après

90 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 17/10/2013. Le chantier a été mené en un peu plus de 6 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

15 janvier 2013

Ouverture de chantier (DOC)

15/04/2013

Achèvement (DAACT)

17/10/2013

Délai autorisation - chantier

3 mois

Durée du chantier

un peu plus de 6 mois

Délai total

un peu plus de 9 mois

Dépôt
17/10/2013
Autorisation
15/01/2013
Chantier (DOC)
15/04/2013
4
Achèvement (DAACT)
17/10/2013

Localisation du projet à Sainte-Marie-aux-Chênes

Localisation à l’échelle de la commune

Position approximative

Faute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Sainte-Marie-aux-Chênes Code postal 57255 Identifiant INSEE 57620
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 90 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 90 m² 0 m² 0 m² 0 m² 90 m² 90 m²
Total 0 m² 90 m² 0 m² 0 m² 0 m² 90 m² 90 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
HATRIZE (54800)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 05762012P0044
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57620 - Voir la page commune
Année de dépôt 2012
Date d'autorisation 15 janvier 2013
Date de dépôt 17/10/2013
Dernière mise à jour (DPC) 10/2013
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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