Permis de construire Logement N° 05760921V0001

Permis de construire n° 05760921V0001 à Saint-Epvre pour 101 m² de logement, rue Saint Paulin

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 28 juillet 2021

Dossier PC n° 05760921V0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Saint-Epvre (Moselle, Grand Est), le permis de construire n° 05760921V0001 a été délivré le 28 juillet 2021, pour un projet situé rue Saint Paulin.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T3. Le logement est destiné à la location selon la déclaration. Sur un terrain de 584 m², le programme représente 101 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 31/12/2023. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 01/03/2022, soit un peu plus de 7 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle 03 15. La voie, rue Saint Paulin, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2021. Le catalogue recense 4 permis de construire et déclarations préalables à Saint-Epvre, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

28/07/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

584 m²

Surface créée

101 m²

Variation nette

+101 m²

Surface totale après

101 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 31/12/2023. Le chantier a duré 1 an 9 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Le chantier a été ouvert un peu plus de 7 mois après l'autorisation.

Autorisation

28 juillet 2021

Ouverture de chantier (DOC)

01/03/2022

Achèvement (DAACT)

31/12/2023

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 7 mois

Durée du chantier

1 an 9 mois

Délai total

2 ans 5 mois

Dépôt
31/12/2023
Autorisation
28/07/2021
Chantier (DOC)
01/03/2022
4
Achèvement (DAACT)
31/12/2023

Localisation du projet à Saint-Epvre

Le dossier vise la parcelle cadastrale 03 15. Au total, 4 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Epvre sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

03 15

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Epvre Code postal 57580 Identifiant INSEE 57609
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 584 m². D'après le dossier, le logement est destiné à la location.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 101 m² de construction neuve.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 101 m² 0 m² 0 m² 0 m² 101 m² 101 m²
Total 0 m² 101 m² 0 m² 0 m² 0 m² 101 m² 101 m²

Typologie des logements

Le logement est un T3.

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BEUX (57580)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05760921V0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57609 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 28 juillet 2021
Date de dépôt 31/12/2023
Dernière mise à jour (DPC) 06/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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