Permis de construire n° 05757924V0027 à Rhodes pour 190 m² de logement, Domaine Les Bachats
Territoire
Moselle (57)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 21 janvier 2025
Dossier PC n° 05757924V0027
Demandeur
EMOTION NATURE
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 21 janvier 2025 à Rhodes (Moselle, Grand Est), le permis de construire n° 05757924V0027 porte sur un projet situé Domaine Les Bachats. Le projet est porté par EMOTION NATURE.
Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 190 m² de surface de plancher sur un terrain de 719 139 m², à destination principale logement. Le projet porte sur 190 m² en habitation.
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont 0211, 0212, 0222. L'instruction du dossier a duré 1 an. C'est plus long que le délai médian observé en Moselle pour les dossiers déposés en 2024 (environ 9 mois). L'ensemble des 86 permis de construire et déclarations préalables référencés à Rhodes est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 21 janvier 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
21 janvier 2025
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Rhodes
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Rhodes Code postal 57810 Identifiant INSEE 57579
- Département
- Moselle (57)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Location |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Type de résidence | Résidence de tourisme |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 514 m² | 190 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 190 m² | 704 m² |
| Locaux | 496 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 496 m² |
| Total | 1 010 m² | 190 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 190 m² | 1 200 m² |
Typologie des logements
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
EMOTION NATURE
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- SIREN
- 915092019
- SIRET
- 91509201900016
- Code APE (NAF)
- 70.10Z - Activités des sièges sociaux
- Taille d'entreprise
- PME
- Année de création
- 2022
- Localisation
- ST QUIRIN (57560)
Autres dossiers de EMOTION NATURE
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05757924V0027 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 57579 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2024 |
| Date d'autorisation | 21 janvier 2025 |
| Date de dépôt | 01/01/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |