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Permis de construire Mixte N° 05757923V0017

Permis de construire n° 05757923V0017 à Rhodes pour 1 010 m² de logement et locaux, Domaine Les Bachats

Q: Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 8 logements en collectif, pour 1 010 m² de surface de plancher, à destination principale mixte.

Q: Où se situe ce permis de construire ?

Le terrain concerné se situe Domaine Les Bachats, à Rhodes (57810).

Q: Qui a déposé ce permis de construire ?

Le dossier est porté par EMOTION NATURE et accordé le 21 décembre 2023.

Q: Où en est l'instruction de ce permis de construire ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 21 décembre 2023).

Q: Comment se répartissent les surfaces créées ?

La surface de plancher se répartit entre 514 m² d'habitation et 496 m² de locaux d'activité.

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 05757923V0017, déposé en mairie de Rhodes.

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 21 décembre 2023

Dossier PC n° 05757923V0017

Demandeur

EMOTION NATURE

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Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 21 décembre 2023 à Rhodes (Moselle, Grand Est), le permis de construire n° 05757923V0017 porte sur un projet situé Domaine Les Bachats. EMOTION NATURE figure comme demandeur du dossier.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 1 010 m² de surface de plancher, à destination principale mixte. Le programme prévoit la construction de 8 logements, exclusivement en collectif. La surface se répartit entre 514 m² d'habitation et 496 m² de locaux.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont 0211, 0212, 0222. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près d'un an. C'est plus long que le délai médian observé en Moselle pour les dossiers déposés en 2023 (environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 86 permis de construire et déclarations préalables référencés à Rhodes.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

21/12/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Mixte

Surface créée

1 010 m²

Variation nette

+1 010 m²

Surface totale après

1 010 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 21 décembre 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

21 décembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

21/12/2023

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Rhodes

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

0211 0212 0222

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Rhodes Code postal 57810 Identifiant INSEE 57579
Département: Moselle (57)
Région: Grand Est

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Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme	8 logements
Type principal	Résidence
Nature du projet	Nouvelle construction
Utilisation	Occupation personnelle
Destination principale	Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Occupation	Résidence principale
Type de résidence	Résidence de tourisme
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Destination	Créée	Variation	Après
Habitation	514 m²	514 m²	514 m²
Locaux	496 m²	496 m²	496 m²
Total	1 010 m²	1 010 m²	1 010 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie	Créée	Variation	Après
Équipements publics	218 m²	218 m²	218 m²
Autres activités	278 m²	278 m²	278 m²
dont Entrepôt	278 m²	278 m²	278 m²
Total locaux	496 m²	496 m²	496 m²

Lecture Sitadel :

La destination Équipements d’intérêt collectif et services publics rassemble notamment les bâtiments administratifs, les établissements d’enseignement ou de santé, les équipements sportifs et les autres locaux assurant une mission d’intérêt collectif.

La destination Autres activités des secteurs primaire, secondaire ou tertiaire regroupe des constructions à usage professionnel relevant de ces différents secteurs d’activité. Dans ce dossier, le détail porte sur Entrepôt pour les constructions principalement destinées au stockage des biens ou à la logistique. La surface de cette ligne « dont » est déjà comprise dans le total de la destination.

Ce dossier concerne une résidence de tourisme

8 logements en résidence déclarés dans Sitadel.

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Caractéristiques des locaux

Nombre de chambres déclaré : 4

Type de service public : Culture et loisir

Typologie des logements

Indicateur	Nombre
Total logements créés	8
Logements collectifs	8
En résidence	8

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

EMOTION NATURE

Voir les 2 autorisations

Catégorie: Société
Catégorie juridique: SAS, société par actions simplifiée
SIREN: 915092019
SIRET: 91509201900016
Code APE (NAF): 70.10Z - Activités des sièges sociaux
Taille d'entreprise: PME
Année de création: 2022
Localisation: ST QUIRIN (57560)

Autres dossiers de EMOTION NATURE

PC n°05757924V0027 Autorisé

Domaine Les Bachats

Nouvelle construction

21 janv. 2025

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU)	05757923V0017
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	57579 - Voir la page commune
Année de dépôt	2023
Date d'autorisation	21 décembre 2023
Date de dépôt	01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC)	12/2023
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 8 logements en collectif, pour 1 010 m² de surface de plancher, à destination principale mixte.

Où se situe ce permis de construire ?

Le terrain concerné se situe Domaine Les Bachats, à Rhodes (57810).

Qui a déposé ce permis de construire ?

Le dossier est porté par EMOTION NATURE et accordé le 21 décembre 2023.

Où en est l'instruction de ce permis de construire ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 21 décembre 2023).

Comment se répartissent les surfaces créées ?

La surface de plancher se répartit entre 514 m² d'habitation et 496 m² de locaux d'activité.

Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 05757923V0017, déposé en mairie de Rhodes.

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PC n°05757923V0010 Locaux Autorisé

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Rhodes (57810)

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01 août 2023 62 m² SDP PARC ANIMALIER DE SAINTE CROIX

DP n°05757923V0008 Locaux Autorisé

4 Rue Principale

Rhodes (57810)

Nouvelle construction

17 oct. 2023 420 m² SDP

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Domaine De Sainte Crooix

Rhodes (57810)

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14 nov. 2023 72 m² SDP PARC ANIMALIER DE SAINTE CROIX

PC n°05757923V0020 Locaux Commencé

1A Rue Principale

Rhodes (57810)

Nouvelle construction

21 déc. 2023 115 m² SDP WEIBEL CREATION

PC n°05757924V0005 Logement Autorisé

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Rhodes (57810)

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