Permis de construire Logement N° 0575762200002

Permis de construire n° 0575762200002 à Rettel pour 138 m² de logement, Lotis Les Coquelicots

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 3 mai 2022

Dossier PC n° 0575762200002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 3 mai 2022 à Rettel (Moselle, Grand Est), le permis de construire n° 0575762200002 porte sur un projet situé Lotis Les Coquelicots.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 138 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 09245. Au total, 116 permis de construire et déclarations préalables référencés à Rettel sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

03/05/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

138 m²

Variation nette

+138 m²

Surface totale après

138 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 14/12/2023. Le chantier a duré 1 an 1 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

3 mai 2022

Ouverture de chantier (DOC)

03/11/2022

Achèvement (DAACT)

14/12/2023

Délai autorisation - chantier

6 mois

Durée du chantier

1 an 1 mois

Délai total

1 an 7 mois

Dépôt
14/12/2023
Autorisation
03/05/2022
Chantier (DOC)
03/11/2022
4
Achèvement (DAACT)
14/12/2023

Localisation du projet à Rettel

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelle cadastrale du projet

09245

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Rettel Code postal 57480 Identifiant INSEE 57576
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 138 m² 0 m² 0 m² 0 m² 138 m² 138 m²
Total 0 m² 138 m² 0 m² 0 m² 0 m² 138 m² 138 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT AVOLD (57500)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0575762200002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57576 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 3 mai 2022
Date de dépôt 14/12/2023
Dernière mise à jour (DPC) 12/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 138 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Lotis Les Coquelicots, à Rettel (57480).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 3 mai 2022, ouverture de chantier le 3 novembre 2022, achèvement déclaré le 14 décembre 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0575762200002, déposé en mairie de Rettel.

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