Permis de construire Logement N° 05755018S0014

Permis de construire n° 05755018S0014 à Porcelette pour 213 m² de logement, chemin des Hussards

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 13 février 2019

Dossier PC n° 05755018S0014

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05755018S0014, délivré le 13 février 2019 à Porcelette (Moselle, Grand Est), porte sur un projet situé chemin des Hussards.

Ce permis de construire prévoit 2 logements individuels neufs. 213 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 014 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 21/03/2019, soit un peu plus d'un mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle 12 605, 12 607. La voie, chemin des Hussards, compte 2 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2019. Le catalogue de Porcelette compte 82 permis de construire et déclarations préalables, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

13/02/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 014 m²

Surface créée

213 m²

Variation nette

+213 m²

Surface totale après

213 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 21/03/2019. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Le chantier a été ouvert un peu plus d'un mois après l'autorisation.

Autorisation

13 février 2019

Ouverture de chantier (DOC)

21/03/2019

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Dépôt
21/03/2019
Autorisation
13/02/2019
3
Chantier (DOC)
21/03/2019
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Porcelette

Le dossier vise 2 parcelles cadastrales. Ce dossier fait partie des 82 permis de construire et déclarations préalables référencés à Porcelette.

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

12 605 12 607

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Porcelette Code postal 57890 Identifiant INSEE 57550
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Le terrain déclaré couvre 1 014 m².

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 213 m² à construire.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 213 m² 0 m² 0 m² 0 m² 213 m² 213 m²
Total 0 m² 213 m² 0 m² 0 m² 0 m² 213 m² 213 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 2 logements individuels groupés, issus d'une même opération.

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PORCELETTE (57890)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05755018S0014
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57550 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 13 février 2019
Date de dépôt 21/03/2019
Dernière mise à jour (DPC) 03/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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