Permis de construire n° 05753718V0001 à Petite-Rosselle pour 120 m² de logement, rue Lieutenant Nau
Territoire
Moselle (57)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 20 mars 2018
Dossier PC n° 05753718V0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Petite-Rosselle (Moselle, Grand Est), le permis de construire n° 05753718V0001 a été délivré le 20 mars 2018, pour un projet situé rue Lieutenant Nau.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T6+. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 120 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 323 m².
Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 01/07/2018. L'ouverture de chantier a été déclarée le 18/06/2018, soit près de 3 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré 17 1299, 17 1303. La base compte 3 autres dossiers pour la même voie, rue Lieutenant Nau, le premier datant de 2013. Ce dossier fait partie des 63 permis de construire et déclarations préalables à Petite-Rosselle référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 01/07/2018. Le chantier a été mené en 13 jours, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
20 mars 2018
Ouverture de chantier (DOC)
18/06/2018
Achèvement (DAACT)
01/07/2018
Délai autorisation - chantier
près de 3 mois
Durée du chantier
13 jours
Délai total
un peu plus de 3 mois
Localisation du projet à Petite-Rosselle
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Petite-Rosselle Code postal 57540 Identifiant INSEE 57537
- Département
- Moselle (57)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 323 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 2 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 120 m² de construction neuve.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 120 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 120 m² | 120 m² |
| Total | 0 m² | 120 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 120 m² | 120 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T6+.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | - | 1 | 1 |
| - | - | - | - | - | 100,0 % | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- PETITE-ROSSELLE (57540)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05753718V0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 57537 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 20 mars 2018 |
| Date de dépôt | 01/07/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2019 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, rue Lieutenant Nau à Petite-Rosselle (57540)
Les 3 autres permis de construire recensés rue Lieutenant Nau depuis 2013. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.