Permis de construire n° 05753715S0004 à Petite-Rosselle pour 138 m² de logement, rue du Lieutenant Nau
Territoire
Moselle (57)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 22 juillet 2015
Dossier PC n° 05753715S0004
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 22 juillet 2015 à Petite-Rosselle (Moselle, Grand Est), le permis de construire n° 05753715S0004 porte sur un projet situé rue du Lieutenant Nau.
Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. La maison est un T6+ d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 138 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 707 m².
Le chantier de ce permis de construire a démarré le 04/08/2015, soit 13 jours après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle 17 1260, 17 1250. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, rue du Lieutenant Nau, la base recense 9 autres dossiers depuis 2013. Au total, le catalogue compte 63 permis de construire et déclarations préalables à Petite-Rosselle, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 04/08/2015. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
22 juillet 2015
Ouverture de chantier (DOC)
04/08/2015
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
13 jours
Localisation du projet à Petite-Rosselle
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Petite-Rosselle Code postal 57540 Identifiant INSEE 57537
- Département
- Moselle (57)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 707 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 138 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 138 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 138 m² | 138 m² |
| Total | 0 m² | 138 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 138 m² | 138 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T6+.
colonnes sur affichées
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | - | 1 | 1 |
| - | - | - | - | - | 100,0 % | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ŒTING (57600)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05753715S0004 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 57537 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 22 juillet 2015 |
| Date de dépôt | 04/08/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur les parcelles 17 1260, 17 1250 à Petite-Rosselle (57540)
L’autre dossier qui vise au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, rue du Lieutenant Nau à Petite-Rosselle (57540)
Les 6 plus récents des 9 autres permis de construire ou déclarations préalables recensés rue du Lieutenant Nau depuis 2013. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.