Permis de construire Logement N° 05748021Y0017

Permis de construire n° 05748021Y0017 à Montigny-lès-Metz pour 2 733 m² de logement

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 23 août 2021

Dossier PC n° 05748021Y0017

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Montigny-lès-Metz (Moselle, Grand Est), le permis de construire n° 05748021Y0017 a été délivré le 23 août 2021.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 2 733 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 45 logements, exclusivement en collectif. La répartition par taille comprend 2 T1, 20 T2, 16 T3 et 7 T4.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé. Le dossier a été instruit en près de 8 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé en Moselle pour les dossiers déposés en 2021 (environ 10 mois). L'ensemble des 200 permis de construire et déclarations préalables référencés à Montigny-lès-Metz est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

23/08/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

2 733 m²

Variation nette

+2 733 m²

Surface totale après

2 733 m²

Logements créés

45

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/09/2022. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

23 août 2021

Ouverture de chantier (DOC)

15/09/2022

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an

Dépôt
01/01/2021
Autorisation
23/08/2021
3
Chantier (DOC)
15/09/2022
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Montigny-lès-Metz

Localisation à l’échelle de la commune

Position approximative

Faute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.

Motif : références cadastrales non renseignées.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Montigny-lès-Metz Code postal 57950 Identifiant INSEE 57480
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 45 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 2 733 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 733 m² 2 733 m²
Total 0 m² 2 733 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 733 m² 2 733 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 45
Logements collectifs 45
Collectifs hors résidence 45

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
2 20 16 7 - - 45
4,4 % 44,4 % 35,6 % 15,6 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ENTZHEIM (67900)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05748021Y0017
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57480 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 23 août 2021
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 09/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 45 logements en collectif, pour 2 733 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 23 août 2021, ouverture de chantier le 15 septembre 2022).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 2 T1, 20 T2, 16 T3 et 7 T4.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 05748021Y0017, déposé en mairie de Montigny-lès-Metz.

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