Permis de construire Logement N° 05748013Y0019

Permis de construire n° 05748013Y0019 à Montigny-lès-Metz pour 126 m² de logement, Lotis La Ferme De Blory - Lot Na

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 24 janvier 2014

Dossier PC n° 05748013Y0019

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Montigny-lès-Metz (Moselle, Grand Est), le permis de construire n° 05748013Y0019 a été délivré le 24 janvier 2014, pour un projet situé Lotis La Ferme De Blory - Lot Na.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 126 m² de surface de plancher sur un terrain de 373 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est 43383. Le dossier a été instruit en 1 an entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé en Moselle pour les dossiers déposés en 2013 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 200 permis de construire et déclarations préalables référencés à Montigny-lès-Metz.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

24/01/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

373 m²

Surface créée

126 m²

Variation nette

+126 m²

Surface totale après

126 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 02/04/2014. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

24 janvier 2014

Ouverture de chantier (DOC)

02/04/2014

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Dépôt
01/01/2013
Autorisation
24/01/2014
3
Chantier (DOC)
02/04/2014
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Montigny-lès-Metz

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

43383

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Montigny-lès-Metz Code postal 57950 Identifiant INSEE 57480
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 126 m² 0 m² 0 m² 0 m² 126 m² 126 m²
Total 0 m² 126 m² 0 m² 0 m² 0 m² 126 m² 126 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MONTIGNY-LES-METZ (57950)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05748013Y0019
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57480 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 24 janvier 2014
Date de dépôt 01/01/2013
Dernière mise à jour (DPC) 04/2014
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 126 m² de surface de plancher sur un terrain de 373 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Lotis La Ferme De Blory - Lot Na, à Montigny-lès-Metz (57950).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 24 janvier 2014, ouverture de chantier le 2 avril 2014).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 05748013Y0019, déposé en mairie de Montigny-lès-Metz.

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