Permis de construire Logement N° 05747920N0024

Permis de construire n° 05747920N0024 à Montenach pour 290 m² de logement, chemin de l'Eglise

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 30 novembre 2020

Dossier PC n° 05747920N0024

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05747920N0024 a été délivré le 30 novembre 2020 à Montenach (Moselle, Grand Est), pour un projet situé chemin de l'Eglise.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 2 871 m², le programme représente 290 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 24/04/2026. L'ouverture de chantier a été déclarée le 05/05/2021, soit un peu plus de 5 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence 0B 1497. La base compte 2 autres dossiers pour la même voie, chemin de l'Eglise, le premier datant de 2018. Le catalogue recense 80 permis de construire et déclarations préalables à Montenach, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

30/11/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 871 m²

Surface créée

290 m²

Variation nette

+290 m²

Surface totale après

290 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 24/04/2026. Le chantier a duré 4 ans 11 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

30 novembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

05/05/2021

Achèvement (DAACT)

24/04/2026

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Durée du chantier

4 ans 11 mois

Délai total

5 ans 4 mois

Dépôt
05/05/2021
Autorisation
30/11/2020
Chantier (DOC)
05/05/2021
4
Achèvement (DAACT)
24/04/2026

Localisation du projet à Montenach

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0B 1497

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Montenach Code postal 57480 Identifiant INSEE 57479
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 2 871 m², avec piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 290 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 290 m² 0 m² 0 m² 0 m² 290 m² 290 m²
Total 0 m² 290 m² 0 m² 0 m² 0 m² 290 m² 290 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MONTENACH (57480)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 05747920N0024
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57479 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 30 novembre 2020
Date de dépôt 05/05/2021
Dernière mise à jour (DPC) 06/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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