Permis de construire n° 05745220Y0008 à La Maxe pour 338 m² de logement, 11 rue du Franglot
Territoire
Moselle (57)
Grand Est
Autorisation
Décision du 8 décembre 2020
Dossier PC n° 05745220Y0008
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 05745220Y0008 a fait l'objet d'une décision le 8 décembre 2020 à La Maxe (Moselle, Grand Est), à l'adresse 11 rue du Franglot.
Ce permis de construire concernait une maison individuelle neuve. La maison était un T6+ d'après la typologie déclarée. Le logement était destiné à la vente selon la déclaration. 338 m² de surface de plancher d'habitation neuve étaient déclarés au dossier, pour un terrain de 2 838 m².
Ce permis de construire a ensuite été annulé.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré 02 534. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. Sur la même voie, rue du Franglot, la base recense 4 autres dossiers depuis 2017. Ce dossier fait partie des 118 permis de construire et déclarations préalables à La Maxe référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date de décision
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Ce permis de construire a été annulé.
Décision
8 décembre 2020
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à La Maxe
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- La Maxe Code postal 57140 Identifiant INSEE 57452
- Département
- Moselle (57)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
La maison devait compter 3 niveaux. La maison devait se situer sur un terrain de 2 838 m², avec garage et piscine. D'après le dossier, le logement était destiné à la vente.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Vente |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 3 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Piscine, Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprenaient 338 m² à construire.
Avant travaux, le terrain portait déjà 88 m² d'habitation.
La surface de plancher devait passer de 88 m² à 426 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 88 m² | 338 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 338 m² | 426 m² |
| Total | 88 m² | 338 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 338 m² | 426 m² |
Typologie des logements
Le logement prévu était un T6+.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | - | 1 | 1 |
| - | - | - | - | - | 100,0 % | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LA MAXE (57140)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05745220Y0008 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 57452 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date de décision | 8 décembre 2020 |
| Date de dépôt | 11/02/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même parcelle 02 534 à La Maxe (57140)
L’autre dossier qui vise cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire et déclarations préalables sur la même voie, rue du Franglot à La Maxe (57140)
Les 4 autres permis de construire et déclarations préalables recensés rue du Franglot depuis 2017. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.