Permis de construire Logement N° 05744915M0020

Permis de construire n° 05744915M0020 à Marsilly pour 115 m² de logement, Lotissement "Sur La Vignot Lot N_10

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 21 septembre 2015

Dossier PC n° 05744915M0020

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05744915M0020 a été délivré le 21 septembre 2015 à Marsilly (Moselle, Grand Est), pour un projet situé Lotissement "Sur La Vignot Lot N_10.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T5. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 115 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 542 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 20/09/2016. L'ouverture de chantier a été déclarée le 19/10/2015, soit 28 jours après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré 01 214. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. La base compte 8 autres dossiers pour la même voie, Lotissement "Sur La Vignot, le premier datant de 2015. Au total, le catalogue compte 51 permis de construire et déclarations préalables à Marsilly, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

21/09/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

542 m²

Surface créée

115 m²

Variation nette

+115 m²

Surface totale après

115 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 20/09/2016. Le chantier a duré un peu plus de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

21 septembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

19/10/2015

Achèvement (DAACT)

20/09/2016

Délai autorisation - chantier

28 jours

Durée du chantier

un peu plus de 11 mois

Délai total

près d'un an

Dépôt
20/09/2016
Autorisation
21/09/2015
Chantier (DOC)
19/10/2015
4
Achèvement (DAACT)
20/09/2016

Localisation du projet à Marsilly

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

01 214

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot N_10

Territoires administratifs

Commune
Marsilly Code postal 57530 Identifiant INSEE 57449
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 542 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 115 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 115 m² 0 m² 0 m² 0 m² 115 m² 115 m²
Total 0 m² 115 m² 0 m² 0 m² 0 m² 115 m² 115 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MARSILLY (57530)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05744915M0020
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57449 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 21 septembre 2015
Date de dépôt 20/09/2016
Dernière mise à jour (DPC) 09/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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