Permis de construire n° 05744915M0018 à Marsilly pour 184 m² de logement, Lotissement "Sur La Vignot Lot N_5
Territoire
Moselle (57)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 21 septembre 2015
Dossier PC n° 05744915M0018
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 05744915M0018 a été délivré le 21 septembre 2015 à Marsilly (Moselle, Grand Est), à l'adresse Lotissement "Sur La Vignot Lot N_5.
Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. 184 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 601 m².
Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 15/12/2016, soit 1 an 2 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle 15 77/1. Sur la même voie, Lotissement "Sur La Vignot, la base recense 8 autres dossiers depuis 2015. Ce dossier fait partie des 51 permis de construire et déclarations préalables à Marsilly référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/12/2016. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
21 septembre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
15/12/2016
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
1 an 2 mois
Localisation du projet à Marsilly
Localisation à l’échelle de la commune
Position approximativeFaute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Lot N_5
Territoires administratifs
- Commune
- Marsilly Code postal 57530 Identifiant INSEE 57449
- Département
- Moselle (57)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 601 m².
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 184 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 184 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 184 m² | 184 m² |
| Total | 0 m² | 184 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 184 m² | 184 m² |
Typologie des logements
colonnes sur affichées
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- METZ (57070)
Références administratives
colonnes sur affichées
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05744915M0018 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 57449 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 21 septembre 2015 |
| Date de dépôt | 15/12/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, Lotissement "Sur La Vignot à Marsilly (57530)
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