Permis de construire Logement N° 05744915M0018

Permis de construire n° 05744915M0018 à Marsilly pour 184 m² de logement, Lotissement "Sur La Vignot Lot N_5

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 21 septembre 2015

Dossier PC n° 05744915M0018

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05744915M0018 a été délivré le 21 septembre 2015 à Marsilly (Moselle, Grand Est), à l'adresse Lotissement "Sur La Vignot Lot N_5.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. 184 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 601 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 15/12/2016, soit 1 an 2 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle 15 77/1. Sur la même voie, Lotissement "Sur La Vignot, la base recense 8 autres dossiers depuis 2015. Ce dossier fait partie des 51 permis de construire et déclarations préalables à Marsilly référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

21/09/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

601 m²

Surface créée

184 m²

Variation nette

+184 m²

Surface totale après

184 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/12/2016. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

21 septembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

15/12/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 2 mois

Dépôt
15/12/2016
Autorisation
21/09/2015
3
Chantier (DOC)
15/12/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Marsilly

Localisation à l’échelle de la commune

Position approximative

Faute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

15 77/1

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot N_5

Territoires administratifs

Commune
Marsilly Code postal 57530 Identifiant INSEE 57449
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 601 m².

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 184 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 184 m² 0 m² 0 m² 0 m² 184 m² 184 m²
Total 0 m² 184 m² 0 m² 0 m² 0 m² 184 m² 184 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
METZ (57070)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 05744915M0018
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57449 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 21 septembre 2015
Date de dépôt 15/12/2016
Dernière mise à jour (DPC) 09/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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