Permis de construire Logement N° 05744724Y0012

Permis de construire n° 05744724Y0012 à Marly pour 110 m² de logement, 11 Lotissement "Le Clos des V

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 5 août 2024

Dossier PC n° 05744724Y0012

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05744724Y0012 a été délivré le 5 août 2024 à Marly (Moselle, Grand Est), à l'adresse 11 Lotissement "Le Clos des V.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T5. L'utilisation déclarée pour le logement est la vente. Sur un terrain de 280 m², le programme représente 110 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 24/09/2024, soit près de 2 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence 53 97. Sur la même voie, Lotissement "Le Clos des V, la base recense un autre dossier depuis 2024. Ce dossier fait partie des 318 permis de construire et déclarations préalables à Marly référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

05/08/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

280 m²

Surface créée

110 m²

Variation nette

+110 m²

Surface totale après

110 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 24/09/2024. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

5 août 2024

Ouverture de chantier (DOC)

24/09/2024

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Dépôt
24/09/2024
Autorisation
05/08/2024
3
Chantier (DOC)
24/09/2024
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Marly

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

53 97

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Marly Code postal 57155 Identifiant INSEE 57447
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 280 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 110 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 110 m² 0 m² 0 m² 0 m² 110 m² 110 m²
Total 0 m² 110 m² 0 m² 0 m² 0 m² 110 m² 110 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
HAVANGE (57650)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 05744724Y0012
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57447 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 5 août 2024
Date de dépôt 24/09/2024
Dernière mise à jour (DPC) 09/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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