Permis de construire Locaux N° 05744716Y0012

Permis de construire n° 05744716Y0012 à Marly pour 434 m² de locaux

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 27 juin 2016

Dossier PC n° 05744716Y0012

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05744716Y0012 a été délivré le 27 juin 2016 à Marly (Moselle, Grand Est).

Ce permis de construire porte sur des locaux non résidentiels principalement à destination d'entrepôt. L'opération comporte une transformation de locaux non résidentiels. Le programme représente 434 m² issus de transformation de surface de plancher de locaux non résidentiels.

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 01/09/2017. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 16/09/2016, soit près de 3 mois après l'autorisation. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a demandé près de 6 mois. Comparé aux dossiers déposés en 2016 en Moselle, ce délai est plus court que leur médiane d'environ 9 mois.

Le catalogue recense 318 permis de construire et déclarations préalables à Marly, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

27/06/2016

Nature du projet

Transformation sans extension

Destination

Locaux

Surface existante avant

434 m²

Surface créée

434 m²

Surface totale après

434 m²

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 01/09/2017. Le chantier a duré près d'un an, plus longtemps que la médiane nationale pour des locaux d'activité (environ 8 mois).

Autorisation

27 juin 2016

Ouverture de chantier (DOC)

16/09/2016

Achèvement (DAACT)

01/09/2017

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Durée du chantier

près d'un an

Délai total

1 an 2 mois

Dépôt
01/01/2016
Autorisation
27/06/2016
Chantier (DOC)
16/09/2016
4
Achèvement (DAACT)
01/09/2017

Localisation du projet à Marly

Localisation à l’échelle de la commune

Position approximative

Faute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Marly Code postal 57155 Identifiant INSEE 57447
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Le projet prévoit une transformation de locaux non résidentiels. Les surfaces concernées par la transformation étaient principalement d'anciens entrepôts.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme Non renseigné
Nature du projet Transformation sans extension
Destination principale Entrepôt
Transformation principale Transformation de locaux
Locaux d'origine transformés Entrepôt
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces de locaux non résidentiels déclarées au dossier comprenaient 434 m² issus de la transformation de surfaces existantes.

Les surfaces transformées comprennent 434 m² d'entrepôt.

Le dossier prévoit la transformation de la totalité des 434 m² de locaux existants.

colonnes sur affichées

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 434 m² 0 m² 434 m² 0 m² 434 m² 0 m² 434 m²
Total 434 m² 0 m² 434 m² 0 m² 434 m² 0 m² 434 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

colonnes sur affichées

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Autres activités 434 m² 0 m² 434 m² 0 m² 434 m² 0 m² 434 m²
dont Bureaux 0 m² 0 m² 434 m² 0 m² 0 m² 434 m² 434 m²
dont Entrepôt 434 m² 0 m² 0 m² 0 m² 434 m² -434 m² 0 m²
Total locaux 434 m² 0 m² 434 m² 0 m² 434 m² 0 m² 434 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
METZ (57050)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05744716Y0012
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57447 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 27 juin 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 09/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Marly

Autres types d'autorisations à Marly