Permis de construire n° 05744716Y0012 à Marly pour 434 m² de locaux
Territoire
Moselle (57)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 27 juin 2016
Dossier PC n° 05744716Y0012
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 05744716Y0012 a été délivré le 27 juin 2016 à Marly (Moselle, Grand Est).
Ce permis de construire porte sur des locaux non résidentiels principalement à destination d'entrepôt. L'opération comporte une transformation de locaux non résidentiels. Le programme représente 434 m² issus de transformation de surface de plancher de locaux non résidentiels.
Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 01/09/2017. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 16/09/2016, soit près de 3 mois après l'autorisation. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a demandé près de 6 mois. Comparé aux dossiers déposés en 2016 en Moselle, ce délai est plus court que leur médiane d'environ 9 mois.
Le catalogue recense 318 permis de construire et déclarations préalables à Marly, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface existante avant
Surface créée
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 01/09/2017. Le chantier a duré près d'un an, plus longtemps que la médiane nationale pour des locaux d'activité (environ 8 mois).
Autorisation
27 juin 2016
Ouverture de chantier (DOC)
16/09/2016
Achèvement (DAACT)
01/09/2017
Délai autorisation - chantier
près de 3 mois
Durée du chantier
près d'un an
Délai total
1 an 2 mois
Localisation du projet à Marly
Localisation à l’échelle de la commune
Position approximativeFaute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Marly Code postal 57155 Identifiant INSEE 57447
- Département
- Moselle (57)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Le projet prévoit une transformation de locaux non résidentiels. Les surfaces concernées par la transformation étaient principalement d'anciens entrepôts.
Caractéristiques globales
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| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Transformation sans extension |
| Destination principale | Entrepôt |
| Transformation principale | Transformation de locaux |
| Locaux d'origine transformés | Entrepôt |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces de locaux non résidentiels déclarées au dossier comprenaient 434 m² issus de la transformation de surfaces existantes.
Les surfaces transformées comprennent 434 m² d'entrepôt.
Le dossier prévoit la transformation de la totalité des 434 m² de locaux existants.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 434 m² | 0 m² | 434 m² | 0 m² | 434 m² | 0 m² | 434 m² |
| Total | 434 m² | 0 m² | 434 m² | 0 m² | 434 m² | 0 m² | 434 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
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| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Autres activités | 434 m² | 0 m² | 434 m² | 0 m² | 434 m² | 0 m² | 434 m² |
| dont Bureaux | 0 m² | 0 m² | 434 m² | 0 m² | 0 m² | 434 m² | 434 m² |
| dont Entrepôt | 434 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 434 m² | -434 m² | 0 m² |
| Total locaux | 434 m² | 0 m² | 434 m² | 0 m² | 434 m² | 0 m² | 434 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- METZ (57050)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05744716Y0012 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 57447 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 27 juin 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |