Permis de construire Logement N° 05744118E0007

Permis de construire n° 05744118E0007 à Manom pour 438 m² de logement, Lot N_17 Bat A Lotissemen

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 20 septembre 2018

Dossier PC n° 05744118E0007

Demandeur

SCI CHAMP DES MERLES

Synthèse du dossier et statut administratif

À Manom (Moselle, Grand Est), le permis de construire n° 05744118E0007 a été délivré le 20 septembre 2018, pour un projet situé Lot N_17 Bat A Lotissemen. La demande émane de SCI CHAMP DES MERLES.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 438 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 5 logements, exclusivement en collectif. La répartition par taille comprend 2 T3 et 3 T4.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est 09149. Ce dossier est l'un des 130 permis de construire et déclarations préalables référencés à Manom.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

20/09/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

438 m²

Variation nette

+438 m²

Surface totale après

438 m²

Logements créés

5

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 11/07/2019. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

20 septembre 2018

Ouverture de chantier (DOC)

11/07/2019

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 10 mois

Dépôt
11/07/2019
Autorisation
20/09/2018
3
Chantier (DOC)
11/07/2019
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Manom

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelle cadastrale du projet

09149

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Manom Code postal 57100 Identifiant INSEE 57441
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 5 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 3
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 438 m² 0 m² 0 m² 0 m² 438 m² 438 m²
Total 0 m² 438 m² 0 m² 0 m² 0 m² 438 m² 438 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 5
Logements collectifs 5
Collectifs hors résidence 5

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 2 3 - - 5
- - 40,0 % 60,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SCI CHAMP DES MERLES

Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
811054600
SIRET
81105460000010
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Localisation
CREUTZWALD (57150)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05744118E0007
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57441 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 20 septembre 2018
Date de dépôt 11/07/2019
Dernière mise à jour (DPC) 11/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 5 logements en collectif, pour 438 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Lot N_17 Bat A Lotissemen, à Manom (57100).
Qui est le demandeur de ce permis de construire ?
La demande a été déposée par SCI CHAMP DES MERLES et accordée le 20 septembre 2018.
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 20 septembre 2018, ouverture de chantier le 11 juillet 2019).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 2 T3 et 3 T4.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 05744118E0007, déposé en mairie de Manom.

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