Permis de construire Logement N° 05744112E0013

Permis de construire n° 05744112E0013 à Manom pour 2 920 m² de logement

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 6 juin 2013

Dossier PC n° 05744112E0013

Demandeur

NOEL PROMOTIONS

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05744112E0013 a été délivré le 6 juin 2013 à Manom (Moselle, Grand Est). Le dossier a été déposé par NOEL PROMOTIONS.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 2 920 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 45 logements, exclusivement en collectif. La répartition par taille comprend 21 T2, 18 T3, 3 T4 et 3 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé. Le dossier a été instruit en 1 an 5 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé en Moselle pour les dossiers déposés en 2012 (environ 1 an 2 mois). Ce dossier est l'un des 130 permis de construire et déclarations préalables référencés à Manom.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

06/06/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

2 920 m²

Variation nette

+2 920 m²

Surface totale après

2 920 m²

Logements créés

45

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 23/04/2015. Le chantier a été mené en 1 an 5 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une opération de 20 logements ou plus (environ 2 ans 2 mois).

Autorisation

6 juin 2013

Ouverture de chantier (DOC)

05/11/2013

Achèvement (DAACT)

23/04/2015

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Durée du chantier

1 an 5 mois

Délai total

1 an 10 mois

Dépôt
01/01/2012
Autorisation
06/06/2013
Chantier (DOC)
05/11/2013
4
Achèvement (DAACT)
23/04/2015

Localisation du projet à Manom

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Manom Code postal 57100 Identifiant INSEE 57441
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 45 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 5
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 2 920 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 920 m² 2 920 m²
Total 0 m² 2 920 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 920 m² 2 920 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 45
Logements collectifs 45
Collectifs hors résidence 45

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 21 18 3 3 - 45
- 46,7 % 40,0 % 6,7 % 6,7 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

NOEL PROMOTIONS

Voir les 59 autorisations
Catégorie
Société
Catégorie juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN
488768730
SIRET
48876873000035
Code APE (NAF)
41.10C - Promotion immobilière d'autres bâtiments
Taille d'entreprise
PME - 6-9 salariés
Année de création
2006
Localisation
METZ (57000)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05744112E0013
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57441 - Voir la page commune
Année de dépôt 2012
Date d'autorisation 6 juin 2013
Date de dépôt 01/01/2012
Dernière mise à jour (DPC) 04/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 45 logements en collectif, pour 2 920 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Qui porte ce projet ?
Ce dossier a été déposé par NOEL PROMOTIONS et accordé le 6 juin 2013.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 6 juin 2013, ouverture de chantier le 5 novembre 2013, achèvement déclaré le 23 avril 2015).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 21 T2, 18 T3, 3 T4 et 3 T5.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 05744112E0013, déposé en mairie de Manom.

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