Permis de construire Logement N° 05743416V0004

Permis de construire n° 05743416V0004 à Maizières-lès-Vic pour 123 m² de logement, rue des Tilleuls Le Vaube

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 4 novembre 2016

Dossier PC n° 05743416V0004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 4 novembre 2016 à Maizières-lès-Vic (Moselle, Grand Est), le permis de construire n° 05743416V0004 porte sur un projet situé rue des Tilleuls Le Vaube.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T5. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 1 100 m², le programme représente 123 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 23/02/2017, soit près de 4 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle 17 66. La base compte 4 autres dossiers pour la même voie, rue des Tilleuls, le premier datant de 2016. Le catalogue recense 35 permis de construire et déclarations préalables à Maizières-lès-Vic, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

04/11/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 100 m²

Surface créée

123 m²

Variation nette

+123 m²

Surface totale après

123 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 23/02/2017. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Le chantier a été ouvert près de 4 mois après l'autorisation.

Autorisation

4 novembre 2016

Ouverture de chantier (DOC)

23/02/2017

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Dépôt
23/02/2017
Autorisation
04/11/2016
3
Chantier (DOC)
23/02/2017
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Maizières-lès-Vic

Le dossier porte sur la parcelle cadastrale 17 66. L'ensemble des 35 permis de construire et déclarations préalables référencés à Maizières-lès-Vic est consultable sur basedespermis.fr.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

17 66

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Vaube

Territoires administratifs

Commune
Maizières-lès-Vic Code postal 57810 Identifiant INSEE 57434
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 100 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 123 m² à construire.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 123 m² 0 m² 0 m² 0 m² 123 m² 123 m²
Total 0 m² 123 m² 0 m² 0 m² 0 m² 123 m² 123 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AUTREPIERRE (54450)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05743416V0004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57434 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 4 novembre 2016
Date de dépôt 23/02/2017
Dernière mise à jour (DPC) 08/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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