Permis de construire n° 05733512V0006 à Honskirch pour 861 m² de locaux, Rd 88 Barlebach
Territoire
Moselle (57)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 9 février 2013
Dossier PC n° 05733512V0006
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 05733512V0006, délivré le 9 février 2013 à Honskirch (Moselle, Grand Est), porte sur un projet situé Rd 88 Barlebach.
Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 861 m² de surface de plancher, à destination principale locaux. Le projet porte sur 861 m² en exploitation agricole et forestière.
Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont 282, 281. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 1 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Moselle en 2012 (médiane : environ 1 an 2 mois). Ce dossier est l'un des 11 permis de construire et déclarations préalables référencés à Honskirch.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 04/10/2013. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
9 février 2013
Ouverture de chantier (DOC)
04/10/2013
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 8 mois
Localisation du projet à Honskirch
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Barlebach
Territoires administratifs
- Commune
- Honskirch Code postal 57670 Identifiant INSEE 57335
- Département
- Moselle (57)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 861 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 861 m² | 861 m² |
| Total | 0 m² | 861 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 861 m² | 861 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 0 m² | 861 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 861 m² | 861 m² |
| Total locaux | 0 m² | 861 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 861 m² | 861 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- HONSKIRCH (57670)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05733512V0006 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 57335 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2012 |
| Date d'autorisation | 9 février 2013 |
| Date de dépôt | 01/01/2012 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2013 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |