Permis de construire n° 05733515V0002 à Honskirch pour 2 059 m² de locaux, Kirchenberg
Territoire
Moselle (57)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 17 août 2015
Dossier PC n° 05733515V0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 17 août 2015 à Honskirch (Moselle, Grand Est), le permis de construire n° 05733515V0002 porte sur un projet situé Kirchenberg.
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 059 m² de surface de plancher sur un terrain de 74 877 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 2 059 m² en exploitation agricole et forestière.
Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est 2822. L'instruction du dossier a duré près de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Moselle en 2015 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 11 permis de construire et déclarations préalables référencés à Honskirch.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 25/03/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
17 août 2015
Ouverture de chantier (DOC)
25/03/2016
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 7 mois
Localisation du projet à Honskirch
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Honskirch Code postal 57670 Identifiant INSEE 57335
- Département
- Moselle (57)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 2 330 m² | 2 059 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 059 m² | 4 389 m² |
| Total | 2 330 m² | 2 059 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 059 m² | 4 389 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 2 330 m² | 2 059 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 059 m² | 4 389 m² |
| Total locaux | 2 330 m² | 2 059 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 059 m² | 4 389 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- HONSKIRCH (57670)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05733515V0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 57335 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 17 août 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |