Permis de construire Logement N° 05716215Y0002

Permis de construire n° 05716215Y0002 à Cuvry pour 1 032 m² de logement, 13 Rue De Champagne

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Décision du 3 octobre 2015

Dossier PC n° 05716215Y0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05716215Y0002, ayant fait l'objet d'une décision le 3 octobre 2015 à Cuvry (Moselle, Grand Est), porte sur un projet situé 13 Rue De Champagne.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 032 m² de surface de plancher sur un terrain de 11 979 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 15 logements, exclusivement en collectif. La répartition par taille comprend 1 T2, 12 T3 et 2 T4.

Au dernier état publié, le statut administratif est annulé et la parcelle cadastrale concernée est 0448. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Moselle en 2015 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 131 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cuvry.

Statut du dossier

Annulé

Date de décision

03/10/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

11 979 m²

Surface créée

1 032 m²

Variation nette

+1 032 m²

Surface totale après

1 032 m²

Logements créés

15

État d'avancement du projet

Statut : Annulé

Ce permis de construire a été annulé.

Décision

3 octobre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Localisation du projet à Cuvry

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

0448

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cuvry Code postal 57420 Identifiant INSEE 57162
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 15 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 1 032 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 032 m² 1 032 m²
Total 0 m² 1 032 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 032 m² 1 032 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 15
Logements collectifs 15
Collectifs hors résidence 15

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 1 12 2 - - 15
- 6,7 % 80,0 % 13,3 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
WOIPPY (57140)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05716215Y0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57162 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date de décision 3 octobre 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 10/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 15 logements en collectif, pour 1 032 m² de surface de plancher sur un terrain de 11 979 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 13 Rue De Champagne, à Cuvry (57420).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est annulé (décision rendue le 3 octobre 2015).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 1 T2, 12 T3 et 2 T4.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 05716215Y0002, déposé en mairie de Cuvry.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Cuvry

Autres types d'autorisations à Cuvry