Permis de construire Logement N° 05715312M0018

Permis de construire n° 05715312M0018 à Corny-sur-Moselle pour 288 m² de logement

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 11 mars 2013

Dossier PC n° 05715312M0018

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 11 mars 2013 à Corny-sur-Moselle (Moselle, Grand Est), le permis de construire n° 05715312M0018 figure dans les données Sitadel.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 288 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé. Ce dossier est l'un des 111 permis de construire et déclarations préalables référencés à Corny-sur-Moselle.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

11/03/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

288 m²

Variation nette

+288 m²

Surface totale après

288 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 24/07/2014. Le chantier a duré 1 an 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

11 mars 2013

Ouverture de chantier (DOC)

11/04/2013

Achèvement (DAACT)

24/07/2014

Délai autorisation - chantier

1 mois

Durée du chantier

1 an 3 mois

Délai total

1 an 4 mois

Dépôt
24/07/2014
Autorisation
11/03/2013
Chantier (DOC)
11/04/2013
4
Achèvement (DAACT)
24/07/2014

Localisation du projet à Corny-sur-Moselle

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Corny-sur-Moselle Code postal 57680 Identifiant INSEE 57153
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 288 m² 0 m² 0 m² 0 m² 288 m² 288 m²
Total 0 m² 288 m² 0 m² 0 m² 0 m² 288 m² 288 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BERTRANGE (57310)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05715312M0018
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57153 - Voir la page commune
Année de dépôt 2012
Date d'autorisation 11 mars 2013
Date de dépôt 24/07/2014
Dernière mise à jour (DPC) 07/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 288 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 11 mars 2013, ouverture de chantier le 11 avril 2013, achèvement déclaré le 24 juillet 2014).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 05715312M0018, déposé en mairie de Corny-sur-Moselle.

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