Permis de construire n° 05715019B0015 à Condé-Northen pour 160 m² de logement, 26A route de Mussy Northen
Territoire
Moselle (57)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 23 décembre 2019
Dossier PC n° 05715019B0015
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Condé-Northen (Moselle, Grand Est), le permis de construire n° 05715019B0015 a été délivré le 23 décembre 2019, pour un projet situé 26A route de Mussy Northen.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Sur un terrain de 629 m², le programme représente 160 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
Le chantier de ce permis de construire a démarré le 20/01/2020, soit 28 jours après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence 09 7, 09 132, 09 133. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. Sur la même voie, route de Mussy, la base recense un autre dossier depuis 2016. Au total, le catalogue compte 83 permis de construire et déclarations préalables à Condé-Northen, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 20/01/2020. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
23 décembre 2019
Ouverture de chantier (DOC)
20/01/2020
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
28 jours
Localisation du projet à Condé-Northen
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Northen
Territoires administratifs
- Commune
- Condé-Northen Code postal 57220 Identifiant INSEE 57150
- Département
- Moselle (57)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 629 m².
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 160 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 160 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 160 m² | 160 m² |
| Total | 0 m² | 160 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 160 m² | 160 m² |
Typologie des logements
colonnes sur affichées
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CONDÉ-NORTHEN (57220)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05715019B0015 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 57150 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 23 décembre 2019 |
| Date de dépôt | 20/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur les parcelles 09 7, 09 132, 09 133 à Condé-Northen (57220)
L’autre dossier qui vise au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, route de Mussy à Condé-Northen (57220)
L’autre dossier recensé route de Mussy depuis 2016. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.