Permis de construire n° 05715017B0004 à Condé-Northen pour 96 m² de logement, rue du Chemin de Fer
Territoire
Moselle (57)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 26 juin 2017
Dossier PC n° 05715017B0004
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 05715017B0004 a été délivré le 26 juin 2017 à Condé-Northen (Moselle, Grand Est), pour un projet situé rue du Chemin de Fer.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Le programme représente 96 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 26/07/2018, soit 1 an 1 mois après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence 01 243, 01 257. Sur la même voie, rue du Chemin de Fer, la base recense un autre dossier depuis 2017. Le catalogue recense 83 permis de construire et déclarations préalables à Condé-Northen, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 26/07/2018. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
26 juin 2017
Ouverture de chantier (DOC)
26/07/2018
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
1 an 1 mois
Localisation du projet à Condé-Northen
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Condé-Northen Code postal 57220 Identifiant INSEE 57150
- Département
- Moselle (57)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 96 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 96 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 96 m² | 96 m² |
| Total | 0 m² | 96 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 96 m² | 96 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CONDÉ-NORTHEN (57220)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05715017B0004 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 57150 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 26 juin 2017 |
| Date de dépôt | 26/07/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2019 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, rue du Chemin de Fer à Condé-Northen (57220)
L’autre dossier recensé rue du Chemin de Fer depuis 2017. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.