Permis de construire Logement N° 05703914Y0005

Permis de construire n° 05703914Y0005 à Augny pour 1 606 m² de logement, Rue De Metz

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 12 février 2015

Dossier PC n° 05703914Y0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05703914Y0005, délivré le 12 février 2015 à Augny (Moselle, Grand Est), porte sur un projet situé Rue De Metz.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 1 606 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 743 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 14 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 14 T5.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont 02190, 02191. Le dossier a été instruit en 1 an 1 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé en Moselle pour les dossiers déposés en 2014 (environ 8 mois). L'ensemble des 163 permis de construire et déclarations préalables référencés à Augny est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

12/02/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

4 743 m²

Surface créée

1 606 m²

Variation nette

+1 606 m²

Surface totale après

1 606 m²

Logements créés

14

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 28/04/2017. Le chantier a duré 1 an 5 mois, dans la moyenne nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 3 mois).

Autorisation

12 février 2015

Ouverture de chantier (DOC)

12/11/2015

Achèvement (DAACT)

28/04/2017

Délai autorisation - chantier

9 mois

Durée du chantier

1 an 5 mois

Délai total

2 ans 2 mois

Dépôt
01/01/2014
Autorisation
12/02/2015
Chantier (DOC)
12/11/2015
4
Achèvement (DAACT)
28/04/2017

Localisation du projet à Augny

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

02190 02191

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Augny Code postal 57685 Identifiant INSEE 57039
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 14 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 1 606 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 606 m² 1 606 m²
Total 0 m² 1 606 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 606 m² 1 606 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 14
Logements individuels 14
Individuels groupés 14

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 14 - 14
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
METZ (57000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05703914Y0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57039 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 12 février 2015
Date de dépôt 01/01/2014
Dernière mise à jour (DPC) 05/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 14 logements en individuel, pour 1 606 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 743 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Rue De Metz, à Augny (57685).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 12 février 2015, ouverture de chantier le 12 novembre 2015, achèvement déclaré le 28 avril 2017).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 05703914Y0005, déposé en mairie d'Augny.

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