Permis de construire Logement N° 05703915Y0007

Permis de construire n° 05703915Y0007 à Augny pour 137 m² de logement, Chemi Du Bois Saint Jean

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 31 juillet 2015

Dossier PC n° 05703915Y0007

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05703915Y0007, délivré le 31 juillet 2015 à Augny (Moselle, Grand Est), porte sur un projet situé Chemi Du Bois Saint Jean.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 137 m² de surface de plancher sur un terrain de 968 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont 07141, 07142. Le dossier a été instruit en près de 7 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés en Moselle en 2015 (médiane : environ 9 mois). L'ensemble des 163 permis de construire et déclarations préalables référencés à Augny est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

31/07/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

968 m²

Surface créée

137 m²

Variation nette

+137 m²

Surface totale après

137 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/07/2016. Le chantier a duré près de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

31 juillet 2015

Ouverture de chantier (DOC)

04/08/2015

Achèvement (DAACT)

01/07/2016

Délai autorisation - chantier

4 jours

Durée du chantier

près de 11 mois

Délai total

11 mois

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
31/07/2015
Chantier (DOC)
04/08/2015
4
Achèvement (DAACT)
01/07/2016

Localisation du projet à Augny

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

07141 07142

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Augny Code postal 57685 Identifiant INSEE 57039
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 137 m² 0 m² 0 m² 0 m² 137 m² 137 m²
Total 0 m² 137 m² 0 m² 0 m² 0 m² 137 m² 137 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
METZ (57000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05703915Y0007
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57039 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 31 juillet 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 04/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 137 m² de surface de plancher sur un terrain de 968 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Chemi Du Bois Saint Jean, à Augny (57685).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 31 juillet 2015, ouverture de chantier le 4 août 2015, achèvement déclaré le 1 juillet 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 05703915Y0007, déposé en mairie d'Augny.

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