Permis de construire n° 05703012M0003 à Arry pour 395 m² de logement, Rue De Metz Chemin Croise Le Close
Territoire
Moselle (57)
Grand Est
Autorisation
Décision du 1 février 2013
Dossier PC n° 05703012M0003
Demandeur
ARCATURE
Synthèse du dossier et statut administratif
À Arry (Moselle, Grand Est), le permis de construire n° 05703012M0003 a fait l'objet d'une décision le 1 février 2013, pour un projet situé Rue De Metz Chemin Croise Le Close. Le demandeur déclaré est ARCATURE.
L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 395 m² de surface de plancher sur un terrain de 840 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 3 logements, exclusivement en individuel.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est annulé et les parcelles cadastrales concernées sont 0128, 01586. L'ensemble des 14 permis de construire et déclarations préalables référencés à Arry est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date de décision
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Ce permis de construire a été annulé.
Décision
1 février 2013
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Arry
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Close
Territoires administratifs
- Commune
- Arry Code postal 57680 Identifiant INSEE 57030
- Département
- Moselle (57)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 3 logements |
|---|---|
| Type principal | Plusieurs logements individuels |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Vente |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 2 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 395 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 395 m² | 395 m² |
| Total | 0 m² | 395 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 395 m² | 395 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 3 |
| Logements individuels | 3 |
| Individuels groupés | 3 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
ARCATURE
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- SIREN
- 419688338
- SIRET
- 41968833800021
- Code APE (NAF)
- 71.12B - Ingénierie, études techniques
- Taille d'entreprise
- PME
- Année de création
- 1998
- Localisation
- TALANGE (57525)
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Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05703012M0003 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 57030 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2012 |
| Date de décision | 1 février 2013 |
| Date de dépôt | 16/11/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2013 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |