Permis de construire n° 05702913V0002 à Arriance pour 194 m² de logement, Rue Principale
Territoire
Moselle (57)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 23 décembre 2013
Dossier PC n° 05702913V0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Rue Principale, le permis de construire n° 05702913V0002 a été délivré le 23 décembre 2013 à Arriance (Moselle, Grand Est).
Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 194 m² de surface de plancher sur un terrain de 253 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 01285. L'ensemble des 14 permis de construire et déclarations préalables référencés à Arriance est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 20/04/2015. Le chantier a duré 1 an 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
23 décembre 2013
Ouverture de chantier (DOC)
24/12/2013
Achèvement (DAACT)
20/04/2015
Délai autorisation - chantier
1 jour
Durée du chantier
1 an 3 mois
Délai total
1 an 3 mois
Localisation du projet à Arriance
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Arriance Code postal 57580 Identifiant INSEE 57029
- Département
- Moselle (57)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 194 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 194 m² | 194 m² |
| Locaux | 156 m² | 0 m² | 0 m² | 156 m² | 0 m² | -156 m² | 0 m² |
| Total | 156 m² | 194 m² | 0 m² | 156 m² | 0 m² | 38 m² | 194 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ARRIANCE (57580)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05702913V0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 57029 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 23 décembre 2013 |
| Date de dépôt | 24/12/2013 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |