Permis de construire n° 05702824M0007 à Argancy pour 94 m² de logement, Lotissement ""Les Pensees""
Territoire
Moselle (57)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 24 juillet 2024
Dossier PC n° 05702824M0007
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 05702824M0007, délivré le 24 juillet 2024 à Argancy (Moselle, Grand Est), porte sur un projet situé Lotissement ""Les Pensees"".
L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 94 m² de surface de plancher sur un terrain de 255 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 04609. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 7 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Moselle pour les dossiers déposés en 2024 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 119 permis de construire et déclarations préalables référencés à Argancy.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 24/06/2025. Le chantier a été mené en près de 9 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
24 juillet 2024
Ouverture de chantier (DOC)
03/10/2024
Achèvement (DAACT)
24/06/2025
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 2 mois
Durée du chantier
près de 9 mois
Délai total
11 mois
Localisation du projet à Argancy
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Argancy Code postal 57640 Identifiant INSEE 57028
- Département
- Moselle (57)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 94 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 94 m² | 94 m² |
| Total | 0 m² | 94 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 94 m² | 94 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6 et + | Total |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | 1 | - | 1 |
| - | - | - | - | 100,0 % | - | 100 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CHESNY (57245)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05702824M0007 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 57028 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2024 |
| Date d'autorisation | 24 juillet 2024 |
| Date de dépôt | 01/01/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |