Permis de construire Logement N° 05702824M0007

Permis de construire n° 05702824M0007 à Argancy pour 94 m² de logement, Lotissement "Les Pensees"

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 24 juillet 2024

Dossier PC n° 05702824M0007

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05702824M0007, délivré le 24 juillet 2024 à Argancy (Moselle, Grand Est), porte sur un projet situé Lotissement "Les Pensees".

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T5. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 94 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 255 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 24/06/2025. L'ouverture de chantier a été déclarée le 03/10/2024, soit un peu plus de 2 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré 04 609. La base compte 9 autres dossiers pour la même voie, Lotissement "Les Pensees", le premier datant de 2024. Ce dossier fait partie des 124 permis de construire et déclarations préalables à Argancy référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

24/07/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

255 m²

Surface créée

94 m²

Variation nette

+94 m²

Surface totale après

94 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 24/06/2025. Le chantier a été mené en près de 9 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

24 juillet 2024

Ouverture de chantier (DOC)

03/10/2024

Achèvement (DAACT)

24/06/2025

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Durée du chantier

près de 9 mois

Délai total

11 mois

Dépôt
24/06/2025
Autorisation
24/07/2024
Chantier (DOC)
03/10/2024
4
Achèvement (DAACT)
24/06/2025

Localisation du projet à Argancy

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

04 609

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Argancy Code postal 57640 Identifiant INSEE 57028
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 255 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 94 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 94 m² 0 m² 0 m² 0 m² 94 m² 94 m²
Total 0 m² 94 m² 0 m² 0 m² 0 m² 94 m² 94 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHESNY (57245)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 05702824M0007
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57028 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 24 juillet 2024
Date de dépôt 24/06/2025
Dernière mise à jour (DPC) 07/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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