Permis de construire Logement N° 05702824M0002

Permis de construire n° 05702824M0002 à Argancy pour 123 m² de logement, Lotissement Les Pensees

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 3 avril 2024

Dossier PC n° 05702824M0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05702824M0002 a été délivré le 3 avril 2024 à Argancy (Moselle, Grand Est), pour un projet situé Lotissement Les Pensees.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 123 m² de surface de plancher sur un terrain de 506 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 04598. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 3 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Moselle pour les dossiers déposés en 2024 (environ 9 mois). L'ensemble des 119 permis de construire et déclarations préalables référencés à Argancy est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

03/04/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

506 m²

Surface créée

123 m²

Variation nette

+123 m²

Surface totale après

123 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 05/06/2025. Le chantier a été mené en un peu plus de 9 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

3 avril 2024

Ouverture de chantier (DOC)

03/09/2024

Achèvement (DAACT)

05/06/2025

Délai autorisation - chantier

5 mois

Durée du chantier

un peu plus de 9 mois

Délai total

1 an 2 mois

Dépôt
01/01/2024
Autorisation
03/04/2024
Chantier (DOC)
03/09/2024
4
Achèvement (DAACT)
05/06/2025

Localisation du projet à Argancy

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelle cadastrale du projet

04598

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Argancy Code postal 57640 Identifiant INSEE 57028
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 123 m² 0 m² 0 m² 0 m² 123 m² 123 m²
Total 0 m² 123 m² 0 m² 0 m² 0 m² 123 m² 123 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ENNERY (57365)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05702824M0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57028 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 3 avril 2024
Date de dépôt 01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC) 06/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 123 m² de surface de plancher sur un terrain de 506 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Lotissement Les Pensees, à Argancy (57640).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 3 avril 2024, ouverture de chantier le 3 septembre 2024, achèvement déclaré le 5 juin 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 05702824M0002, déposé en mairie d'Argancy.

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