Permis de construire Logement N° 05702823M0007

Permis de construire n° 05702823M0007 à Argancy pour 185 m² de logement, Lotissement ""Les Pensees""

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 7 février 2024

Dossier PC n° 05702823M0007

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Argancy (Moselle, Grand Est), le permis de construire n° 05702823M0007 a été délivré le 7 février 2024, pour un projet situé Lotissement ""Les Pensees"".

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 185 m² de surface de plancher sur un terrain de 682 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont 04599, 04600. Le dossier a été instruit en 1 an 1 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé en Moselle pour les dossiers déposés en 2023 (environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 119 permis de construire et déclarations préalables référencés à Argancy.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

07/02/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

682 m²

Surface créée

185 m²

Variation nette

+185 m²

Surface totale après

185 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 03/04/2024. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

7 février 2024

Ouverture de chantier (DOC)

03/04/2024

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Dépôt
01/01/2023
Autorisation
07/02/2024
3
Chantier (DOC)
03/04/2024
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Argancy

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelles cadastrales du projet

04599 04600

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Argancy Code postal 57640 Identifiant INSEE 57028
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 185 m² 0 m² 0 m² 0 m² 185 m² 185 m²
Total 0 m² 185 m² 0 m² 0 m² 0 m² 185 m² 185 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
METZ (57000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05702823M0007
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57028 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 7 février 2024
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 04/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 185 m² de surface de plancher sur un terrain de 682 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Lotissement ""Les Pensees"", à Argancy (57640).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 7 février 2024, ouverture de chantier le 3 avril 2024).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 05702823M0007, déposé en mairie d'Argancy.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Argancy

Autres types d'autorisations à Argancy