Permis de construire à Amnéville pour 103 m² de logement - Avenue Corneille
Territoire
Moselle (57)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 30 mars 2021
Dossier PC n° 05701921P0005
Demandeur
OLIVIA
Cette page présente le permis de construire n° 05701921P0005, délivré le 30 mars 2021 à Amnéville (Moselle, Grand Est), pour un projet situé Avenue Corneille, Amnéville (57360). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par OLIVIA. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 103 m² de surface de plancher sur un terrain de 313 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont 02262.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 24/08/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
30 mars 2021
Ouverture de chantier (DOC)
24/08/2021
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
4 mois 25 jours
Localisation du projet à Amnéville
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Amnéville Code postal 57360 Identifiant INSEE 57019
- Département
- Moselle (57)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Habitation |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 103 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 103 m² | 103 m² |
| Total | 0 m² | 103 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 103 m² | 103 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
OLIVIA
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- SIREN
- 381031616
- SIRET
- 38103161600018
- Code APE (NAF)
- 68.20A - Location de logements
- Localisation
- AMNEVILLE (57360)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05701921P0005 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 57019 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 30 mars 2021 |
| Date de dépôt | 30/03/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2021-09 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |