Permis de construire n° 05701917P0026 à Amnéville pour 419 m² de logement, Crassier
Territoire
Moselle (57)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 15 décembre 2017
Dossier PC n° 05701917P0026
Demandeur
BIG HABITAT
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 05701917P0026 a été délivré le 15 décembre 2017 à Amnéville (Moselle, Grand Est), pour un projet situé Crassier. Le dossier a été déposé par BIG HABITAT.
Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 419 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 243 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 4 logements, exclusivement en individuel.
Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est 10246. Ce dossier s'inscrit parmi les 360 permis de construire et déclarations préalables référencés à Amnéville.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 31/05/2018. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
15 décembre 2017
Ouverture de chantier (DOC)
31/05/2018
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 6 mois
Localisation du projet à Amnéville
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Amnéville Code postal 57360 Identifiant INSEE 57019
- Département
- Moselle (57)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 4 logements |
|---|---|
| Type principal | Plusieurs logements individuels |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 419 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 419 m² | 419 m² |
| Total | 0 m² | 419 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 419 m² | 419 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 4 |
| Logements individuels | 4 |
| Individuels groupés | 4 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
BIG HABITAT
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- SIREN
- 315966820
- SIRET
- 31596682000047
- Code APE (NAF)
- 47.71Z - Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé
- Taille d'entreprise
- PME - 3-5 salariés
- Année de création
- 1979
- Localisation
- MARANGE SILVANGE (57535)
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Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05701917P0026 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 57019 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 15 décembre 2017 |
| Date de dépôt | 31/05/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |