Permis de construire Logement N° 05626013Y0014

Permis de construire n° 05626013Y0014 à Vannes pour 147 m² de logement, 12 Rue Denis Et Eugene Buhler Lotissement La Grande Taille - Lot 43

Territoire

Morbihan (56)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 8 avril 2013

Dossier PC n° 05626013Y0014

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05626013Y0014, délivré le 8 avril 2013 à Vannes (Morbihan, Bretagne), porte sur un projet situé 12 Rue Denis Et Eugene Buhler Lotissement La Grande Taille - Lot 43.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 147 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont EC66, EN262. L'ensemble des 2 267 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vannes est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

08/04/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

147 m²

Variation nette

+147 m²

Surface totale après

147 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/09/2014. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

8 avril 2013

Ouverture de chantier (DOC)

05/09/2013

Achèvement (DAACT)

15/09/2014

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 5 mois

Dépôt
15/09/2014
Autorisation
08/04/2013
Chantier (DOC)
05/09/2013
4
Achèvement (DAACT)
15/09/2014

Localisation du projet à Vannes

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

EC66 EN262

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement La Grande Taille - Lot 43

Territoires administratifs

Commune
Vannes Code postal 56000 Identifiant INSEE 56260
Département
Morbihan (56)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 147 m² 0 m² 0 m² 0 m² 147 m² 147 m²
Total 0 m² 147 m² 0 m² 0 m² 0 m² 147 m² 147 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VANNES (56000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05626013Y0014
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 56260 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 8 avril 2013
Date de dépôt 15/09/2014
Dernière mise à jour (DPC) 05/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 147 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé 12 Rue Denis Et Eugene Buhler Lotissement La Grande Taille - Lot 43, à Vannes (56000).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 8 avril 2013, ouverture de chantier le 5 septembre 2013, achèvement déclaré le 15 septembre 2014).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 05626013Y0014, déposé en mairie de Vannes.

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