Permis de construire Logement N° 05619123K0010

Permis de construire n° 05619123K0010 à Réminiac pour 114 m² de logement, Le Soleil

Territoire

Morbihan (56)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 16 novembre 2023

Dossier PC n° 05619123K0010

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Réminiac (Morbihan, Bretagne), le permis de construire n° 05619123K0010 a été délivré le 16 novembre 2023, pour un projet situé Le Soleil.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 1 133 m², le programme représente 114 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 18/01/2024, soit un peu plus de 2 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence ZB 338. Le catalogue recense 47 permis de construire et déclarations préalables à Réminiac, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

16/11/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 133 m²

Surface créée

114 m²

Variation nette

+114 m²

Surface totale après

114 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 18/01/2024. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

16 novembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

18/01/2024

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Dépôt
18/01/2024
Autorisation
16/11/2023
3
Chantier (DOC)
18/01/2024
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Réminiac

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZB 338

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Réminiac Code postal 56140 Identifiant INSEE 56191
Département
Morbihan (56)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 133 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 114 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 114 m² 0 m² 0 m² 0 m² 114 m² 114 m²
Total 0 m² 114 m² 0 m² 0 m² 0 m² 114 m² 114 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
RÉMINIAC (56140)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 05619123K0010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 56191 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 16 novembre 2023
Date de dépôt 18/01/2024
Dernière mise à jour (DPC) 03/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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