Permis de construire Logement N° 05609123K0019

Permis de construire n° 05609123K0019 à Josselin pour 505 m² de logement, 3 Rue Champs Des Coteaux

Territoire

Morbihan (56)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 8 décembre 2023

Dossier PC n° 05609123K0019

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 3 Rue Champs Des Coteaux, le permis de construire n° 05609123K0019 a été délivré le 8 décembre 2023 à Josselin (Morbihan, Bretagne).

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 505 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 790 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AB465. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 11 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Morbihan pour les dossiers déposés en 2023 (environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 189 permis de construire et déclarations préalables référencés à Josselin.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

08/12/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 790 m²

Surface créée

505 m²

Variation nette

+505 m²

Surface totale après

505 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 8 décembre 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

8 décembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2023
2
Autorisation
08/12/2023
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Josselin

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AB465

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Josselin Code postal 56120 Identifiant INSEE 56091
Département
Morbihan (56)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 505 m² 0 m² 0 m² 0 m² 505 m² 505 m²
Total 0 m² 505 m² 0 m² 0 m² 0 m² 505 m² 505 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (91700)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05609123K0019
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 56091 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 8 décembre 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 12/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 505 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 790 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé 3 Rue Champs Des Coteaux, à Josselin (56120).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 8 décembre 2023).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 05609123K0019, déposé en mairie de Josselin.

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