Permis de construire Logement N° 05609118K0002

Permis de construire n° 05609118K0002 à Josselin pour 401 m² de logement, 3 Lotissement Le Champ Des C

Territoire

Morbihan (56)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 5 juillet 2018

Dossier PC n° 05609118K0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 3 Lotissement Le Champ Des C, le permis de construire n° 05609118K0002 a été délivré le 5 juillet 2018 à Josselin (Morbihan, Bretagne).

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 401 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 790 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AB465. Ce dossier s'inscrit parmi les 189 permis de construire et déclarations préalables référencés à Josselin.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

05/07/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 790 m²

Surface créée

401 m²

Variation nette

+401 m²

Surface totale après

401 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 06/04/2022. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

5 juillet 2018

Ouverture de chantier (DOC)

06/04/2022

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

3 ans 9 mois

Dépôt
06/04/2022
Autorisation
05/07/2018
3
Chantier (DOC)
06/04/2022
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Josselin

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AB465

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Josselin Code postal 56120 Identifiant INSEE 56091
Département
Morbihan (56)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 401 m² 0 m² 0 m² 0 m² 401 m² 401 m²
Total 0 m² 401 m² 0 m² 0 m² 0 m² 401 m² 401 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
STE GENEVIEVE DES BOIS (91700)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05609118K0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 56091 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 5 juillet 2018
Date de dépôt 06/04/2022
Dernière mise à jour (DPC) 05/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 401 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 790 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 3 Lotissement Le Champ Des C, à Josselin (56120).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 5 juillet 2018, ouverture de chantier le 6 avril 2022).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 05609118K0002, déposé en mairie de Josselin.

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