Permis de construire Logement N° 05603124T0021

Permis de construire n° 05603124T0021 à Camors pour 98 m² de logement, 61 rue de Spernen

Territoire

Morbihan (56)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 19 septembre 2024

Dossier PC n° 05603124T0021

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05603124T0021, délivré le 19 septembre 2024 à Camors (Morbihan, Bretagne), porte sur un projet situé 61 rue de Spernen.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve, après démolition des 45 m² existants. Selon la typologie déclarée, la maison est un T2. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 98 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 34 466 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 06/12/2024, soit près de 3 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré ZS 64, ZS 63. Ces références cadastrales apparaissent dans 2 autres dossiers de la base. Sur la même voie, rue de Spernen, la base recense 7 autres dossiers depuis 2018. Le catalogue recense 292 permis de construire et déclarations préalables à Camors, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

19/09/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

34 466 m²

Surface existante avant

45 m²

Surface créée

98 m²

Variation nette

+53 m²

Surface totale après

98 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 06/12/2024. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

19 septembre 2024

Ouverture de chantier (DOC)

06/12/2024

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Dépôt
06/12/2024
Autorisation
19/09/2024
3
Chantier (DOC)
06/12/2024
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Camors

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

ZS 64 ZS 63

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Camors Code postal 56330 Identifiant INSEE 56031
Département
Morbihan (56)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

Le projet démolit la totalité des 45 m² existants et construit 98 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 34 466 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 98 m² à construire.

Avant travaux, le terrain portait déjà 45 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 45 m² à 98 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 45 m² 98 m² 0 m² 45 m² 0 m² 53 m² 98 m²
Total 45 m² 98 m² 0 m² 45 m² 0 m² 53 m² 98 m²

Typologie des logements

Le logement est un T2.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- 1 - - - - 1
- 100,0 % - - - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CAMORS (56330)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 05603124T0021
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 56031 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 19 septembre 2024
Date de dépôt 06/12/2024
Dernière mise à jour (DPC) 03/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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Permis de construire sur les parcelles ZS 64, ZS 63 à Camors (56330)

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